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A Quoi Sert Le Certificat De Conformite Maison. Connu également sous le nom de Certificate Of Conformity COC est le document. La maison a moins de 10 ans. On ne répètera jamais assez quune attestation de conformité est capitale dans le domaine de lélectricité. A quoi sert le certificat de conformité maison.
On ne répètera jamais assez quune attestation de conformité est capitale dans le domaine de lélectricité. De toute évidence si vous habitez dans une maison individuelle la demande de certificat de conformité est obligatoire. La maison que vous convoitez a plus de 10 ans. Le 1er donne les règles. Il sagit dun document commun et utilisé par tous les pays européen. De quoi sagit-il et que se passe-t-il si on ne lobtient pas.
A quoi sert le certificat de conformité.
Les propriétaires actuels sont -ils dans lobligation de le produire pour simplifier le délai est-il long. Cest désormais la DAACT qui atteste de la fin des travaux et de leur conformité. Cest dailleurs la raison pour laquelle jai créé un logiciel de gestion et de suivi réglementaire des EPI. Les propriétaires actuels sont -ils dans lobligation de le produire pour simplifier le délai est-il long. Le certificat de conformité nest pas obligatoire et par conséquent vous ne risquez rien en lachetant malgré son absence. On ne répètera jamais assez quune attestation de conformité est capitale dans le domaine de lélectricité.